TERMES ET CONDITIONS

IMPORTANT: L'UTILISATION DE CE SITE SIGNIFIE QUE VOUS ACCEPTEZ LES CONDITIONS SUIVANTES.

Droit de propriété:

Copyright© Technologies HumanWare Inc. 2021. Les droits d'auteur, les marques déposées, les droits de bases de données et autres droits incorporels du matériel, affichés sur ou via ce site ("matériel du site internet" comprenant texte, graphique, logiciel et contenu audiovisuel), sont la propriété de ou donnés sous licence à Technologies HumanWare Inc. ("nous"). Ces droits sont protégés conformément à la législation danoise.

Toute reproduction ou utilisation du matériel sur le site d'un tiers auquel vous accédez via notre site internet, est soumis aux conditions qui valent pour le site sur lequel vous êtes.

Conditions générales:

Le matériel de notre site internet a uniquement pour but l'information générale et toute livraison subséquente d'un produit ou d'un service est soumise aux conditions générales du distributeur/agent concerné.

DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ:

Le matériel du site internet est gratuitement mis à la disposition « tel qu'il est ».

Les renseignements contenus sur le site internet concernant la déficience visuelle se veut de l'information générale et ne peut substituer une consultation auprès d'un professionnel de la vue. Nous vous encourageons de consulter un professionnel de la vue si vous êtes atteints d'une perte de vision.

Nous nous déchargeons de toute responsabilité en cas de perte subie à la suite de l'utilisation de ce site internet, y compris a) événements ou dommages directs ou indirects, spéciaux, fortuits ou b) toute perte de bénéfices, gains, contrats, données, clientèle ou c) cessation de travail ou panne informatique. Nous nous déchargeons de toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission dans les informations, le matériel et les fonctions contenus sur ce site internet.

Loi & litiges:

le système judiciaire canadien a la compétence exclusive en matière de règlement de tout litige ou toute prétention dû à ou lié à ce site internet. La législation canadienne est la législation qui prévaut lors de tel litige ou prétention à l'exception cependant de la réglementation internationale du droit privé de la loi canadienne. Cependant, nous nous réservons le droit d'engager des poursuites judiciaires devant toute juridiction où nous estimons qu'il y a eu violation de nos droits incorporels.